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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.D.A
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GREEN'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN'S
C.D.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1323574
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2005
GREEN\'S de C.D.A

Présentation de la marque GREEN'S

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) C.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.D.A domicilié(e) 19, Rue d'Hauteville, 75010 PARIS (dossier no 2053471) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 013 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2053471) - France.

La marque GREEN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN'S est expirée depuis le 17 septembre 2005.

C.D.A a également déposé les autres marques suivantes : CDA CENTRE DE DESSIN AUTOMATIQUE , BATOMATIC


C.D.A., Société Anonyme - 19, Rue d'Hauteville, 75010 PARIS (dossier no 2053471) - France - SIREN 672013398


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2053471) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1995 n°2053471 - Publication au BOPI 1995-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Inscription le 16 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210102 - Publication au BOPI 1996-12-16

Pantalons, notamment pantalons pour le golf.